Présentation du site gerard-dartois.fr
Le site gerard-dartois.fr est la propriété de Monsieur Gérard D'Artois.
Responsable d'édition : Monsieur Gérard D'Artois pour gerard-dartois.fr
La conception graphique, le développement informatique et l'hébergement ont été réalisés / sont assurés par la société LGPG MEDIAS - SITEENLIGNE ® sise 31, rue des Landelles 35510 Cesson-Sévigné, au capital de 25 000 € - RCS RENNES SIRET N°49116059400025 - Tél. : 02 99 41 96 76
Confidentialité - Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
GÉRARD D'ARTOIS
Tél. : 06 27 80 18 10
Responsabilité
gerard-dartois.fr n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de gerard-dartois.fr ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site gerard-dartois.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de gerard-dartois.fr. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de gerard-dartois.fr.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site gerard-dartois.fr
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédits photographiques : GERARD D'ARTOIS
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